Devenir frontalier repr\u00e9sente d\u00e9sormais un changement de statut banal pour beaucoup de Genevois. Ils traversent la fronti\u00e8re pour se loger \u00e0 bas prix et reviennent travailler quotidiennement dans leur pays d\u2019origine. La vision du Grand Gen\u00e8ve et la repr\u00e9sentation d\u2019une r\u00e9gion uniforme en mati\u00e8re de population, de culture et d\u2019activit\u00e9s ont petit \u00e0 petit effac\u00e9 la fronti\u00e8re dans les esprits. Mais sur le plan administratif, la d\u00e9marcation reste bien pr\u00e9sente: s\u2019installer en France engendre des changements de couverture sociale et, bien s\u00fbr, d\u2019imposition.<\/p>\n
L\u2019an dernier, ils \u00e9taient pr\u00e8s de 2600 \u00e0 quitter Gen\u00e8ve pour s\u2019\u00e9tablir en France voisine. Un chiffre en augmentation constante, selon le bureau genevois de l\u2019information statistique r\u00e9gionale. Derri\u00e8re ces destins individuels, on retrouve quasiment toujours les m\u00eames raisons de d\u00e9part: des besoins d\u2019habitat qui \u00e9voluent en fonction des \u00e9tapes de la vie, le plus souvent la famille qui s\u2019agrandit, et l\u2019impossibilit\u00e9 de trouver un logement qui corresponde aux souhaits et au budget \u00e0 Gen\u00e8ve. La tentation est \u00e9vidente: \u00abLes objets immobiliers sont en moyenne 50% moins chers de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 de la fronti\u00e8re, observe Gregor Korulski, directeur de Chamb\u00e9sy Conseils, une agence qui accompagne les Suisses qui souhaitent acheter en France. Les prix ont beaucoup augment\u00e9, notamment dans les zones proches de la fronti\u00e8re, mais l\u2019offre reste abondante.\u00bb<\/p>\n
Pour acqu\u00e9rir une maison, traverser la fronti\u00e8re repr\u00e9sente donc encore une aubaine, m\u00eame si certains professionnels de l\u2019immobilier soulignent la moindre qualit\u00e9 des objets et les probl\u00e8mes techniques auxquels sont souvent confront\u00e9s leurs clients. Qu\u2019en est-il du statut de frontalier? \u00abLes choses ont beaucoup \u00e9volu\u00e9 depuis les ann\u00e9es 70, o\u00f9 il n\u2019existait rien \u00e0 proprement parler, raconte Jean-Fran\u00e7ois Besson, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral du Groupement transfrontalier europ\u00e9en. Il existe de moins en moins de lacunes au niveau de la retraite et des allocations familiales par exemple. Les imp\u00f4ts sont plus ou moins \u00e9quivalents des deux c\u00f4t\u00e9s.\u00bb<\/p>\n
Mauvaises surprises \u00e0 la cha\u00eene.<\/strong> Aucun probl\u00e8me donc, pour les Suisses qui deviennent frontaliers. Mais Jean-Fran\u00e7ois Besson confie: \u00abSi les grands combats sont derri\u00e8re nous, nous sommes actuellement confront\u00e9s \u00e0 des \u00e9volutions l\u00e9gislatives d\u00e9favorables. L\u2019Etat fran\u00e7ais est tr\u00e8s centralisateur et construit ses lois sans prendre en compte les minorit\u00e9s.\u00bb Il se trouve \u00e9galement dans une situation dans laquelle il est pr\u00eat \u00e0 tout pour renflouer ses caisses.<\/p>\n Le premier exemple concerne la couverture maladie. Dans le but d\u2019augmenter ses revenus de 500 millions d\u2019euros par ann\u00e9e, le gouvernement fran\u00e7ais a annonc\u00e9 un changement du r\u00e9gime de la couverture maladie pour les frontaliers, qui a sem\u00e9 la stupeur et provoqu\u00e9 des manifestations.<\/p>\n Actuellement, dans le cadre des bilat\u00e9rales, les frontaliers b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un droit d\u2019option leur permettant de choisir entre la S\u00e9cu, la LAMal ou une couverture priv\u00e9e. Or ce droit arrivera \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance fin mai 2014, \u00e9galement pour les Suisses domicili\u00e9s en France. L\u2019assurance priv\u00e9e \u00e9tant la moins ch\u00e8re des possibilit\u00e9s, 84% des frontaliers l\u2019avaient choisie, contre 10% \u00e0 la S\u00e9cu et 6% \u00e0 la LAMal. Les assur\u00e9s \u00e0 la LAMal pourront y rester, mais les frontaliers en assurance priv\u00e9e vont automatiquement basculer \u00e0 la S\u00e9cu. Avec pour cons\u00e9quence des primes \u00e9lev\u00e9es (plus de 8% du salaire \u2013 des rumeurs font \u00e9tat d\u2019un taux \u00e0 13,5% \u00e0 l\u2019avenir \u2013, le tout sans aucune compl\u00e9mentaire) et l\u2019impossibilit\u00e9 de se soigner en Suisse, sauf urgence.<\/p>\n Une famille de deux frontaliers avec deux enfants qui per\u00e7oit un revenu annuel de 150 000 francs paie actuellement 5000 francs de cotisation annuelle en assurance priv\u00e9e, qui lui laisse le choix de se faire soigner en Suisse ou en France. Si elle passe \u00e0 la S\u00e9cu, cela lui co\u00fbtera 11 000 francs \u00e0 un taux de 8% et 18 000 francs \u00e0 13,5%. Ce montant annuel s\u2019\u00e9l\u00e8verait aux alentours de 10 000 francs si la m\u00eame famille avait choisi la LAMal. \u00abNous avons \u00e9t\u00e9 constern\u00e9s par cette nouvelle, raconte Jean-Fran\u00e7ois Besson. Ce sera notre prochaine grande bataille. Nous allons rencontrer les \u00e9quipes de Fran\u00e7ois Hollande pour les convaincre de garder l\u2019ancien syst\u00e8me.\u00bb Un combat \u00e9videmment loin d\u2019\u00eatre gagn\u00e9.<\/p>\n Pour les frontaliers suisses assur\u00e9s \u00e0 la LAMal, la situation n\u2019est pas rose non plus: \u00abBeaucoup de caisses maladie suisses refusent d\u2019accepter les frontaliers dans les compl\u00e9mentaires, ou ne leur donnent pas l\u2019option de la franchise\u00bb, observe Eric Maugu\u00e9, avocat sp\u00e9cialiste en droit des assurances sociales \u00e0 Gen\u00e8ve.<\/p>\n Successions en question.<\/strong> La deuxi\u00e8me mauvaise surprise que 2014 r\u00e9servera aux Suisses r\u00e9sidant en France est la modification de la convention franco-suisse sur les successions. Dans le but de lutter contre les expatri\u00e9s fiscaux, la France a propos\u00e9 un projet de loi qui taxerait d\u00e8s 2014 non seulement les Fran\u00e7ais qui habitent en Suisse, mais aussi les Suisses install\u00e9s en France. L\u2019h\u00e9ritage est impos\u00e9 \u00e0 45% en France, voire m\u00eame \u00e0 60% s\u2019il n\u2019existe aucun lien de parent\u00e9 direct.<\/p>\n \u00abCette loi ne concerne pas uniquement les riches mais \u00e9galement les classes moyennes, consid\u00e8re Benjamin Lebreton, avocat sp\u00e9cialiste en droit fiscal \u00e0 Nice et \u00e0 Lausanne. Lorsqu\u2019on a des parents propri\u00e9taires d\u2019un appartement dans l\u2019Arc l\u00e9manique, le montant d\u2019un h\u00e9ritage s\u2019\u00e9l\u00e8ve vite \u00e0 un million. Imaginez les sommes dont on parle! Il faut absolument int\u00e9grer le param\u00e8tre du nouveau droit des successions franco-suisse avant de prendre une d\u00e9cision d\u2019\u00e9tablissement en France. Car l\u2019impact sur le patrimoine familial peut \u00eatre significatif.\u00bb Une mauvaise nouvelle attend encore les Suisses ayant d\u00e9m\u00e9nag\u00e9 en France, lorsqu\u2019ils se retrouvent au ch\u00f4mage: ils ne peuvent pas s\u2019inscrire \u00e0 l\u2019office de l\u2019emploi suisse, mais doivent le faire \u00e0 son \u00e9quivalent fran\u00e7ais P\u00f4le emploi. Simple diff\u00e9rence administrative? Les indemnisations fran\u00e7aises s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 57% du dernier salaire, contre 70 \u00e0 80% c\u00f4t\u00e9 suisse. Et comme le raconte Fran\u00e7ois Duc dans le t\u00e9moignage ci-dessous, les mesures de r\u00e9insertion fran\u00e7aises ne sont pas pr\u00e9vues pour le march\u00e9 de l\u2019emploi suisse. M\u00eame chose lorsqu\u2019un Suisse r\u00e9sidant en France devient incapable de travailler ou qu\u2019il donne naissance \u00e0 un enfant handicap\u00e9: il ne touchera pas l\u2019AI, mais son \u00e9quivalent fran\u00e7ais, nettement plus bas.<\/p>\n Un d\u00e9m\u00e9nagement qui ne vaut pas toujours la peine.<\/strong> Une autre pol\u00e9mique \u00e9nerve les frontaliers suisses depuis quelque temps: plusieurs banques suisses, notamment la Raiffeisen, ont introduit des taxes s\u2019\u00e9levant jusqu\u2019\u00e0 300 francs annuels pour les clients domicili\u00e9s fiscalement \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Elles invoquent des \u00abfrais administratifs pour les clients non-r\u00e9sidents\u00bb. Certains frontaliers suisses rapportent m\u00eame que des \u00e9tablissements auraient tout simplement refus\u00e9 de leur ouvrir un compte.<\/p>\n Ce que rel\u00e8vent de nombreux Suisses qui ont d\u00e9m\u00e9nag\u00e9 en France, ce sont aussi les probl\u00e8mes de saturation du trafic et le manque d\u2019infrastructures de transports publics. \u00abIl s\u2019agit d\u2019un n\u0153ud de tension important, pr\u00e9cise Jean-Fran\u00e7ois Besson. La r\u00e9gion a vingt ans de retard dans ce domaine. Nous esp\u00e9rons des am\u00e9liorations avec le CEVA.\u00bb En attendant, beaucoup de frontaliers doivent conduire plus d\u2019une heure et demie et compter avec le stress des embouteillages avant d\u2019arriver \u00e0 leur travail.<\/p>\n Si on additionne tous ces aspects, le d\u00e9m\u00e9nagement en France en vaut-il toujours la peine? Probablement oui, si l\u2019on est en bonne sant\u00e9, que l\u2019on ne conna\u00eet pas le ch\u00f4mage et que l\u2019on ne va pas h\u00e9riter de ses parents en Suisse. Egalement si l\u2019on ferme les yeux sur le manque d\u2019infrastructures de transports publics et le trafic totalement satur\u00e9 de la r\u00e9gion frontali\u00e8re, et sur le fait que les enfants vont \u00e9tudier dans un autre syst\u00e8me scolaire et qu\u2019il faut se rendre jusqu\u2019\u00e0 Lyon pour de nombreux documents administratifs. Cela fait beaucoup de si. \u00abLes personnes qui partent habiter en France ne prennent souvent pas le temps d\u2019une r\u00e9flexion globale, observe Eric Maugu\u00e9, qui doit r\u00e9guli\u00e8rement d\u00e9fendre des frontaliers suisses pour des probl\u00e8mes administratifs. Il n\u2019est d\u2019ailleurs pas simple de trouver un avocat qui connaisse bien les syst\u00e8mes juridiques suisse et fran\u00e7ais. Il serait opportun qu\u2019il existe une brochure d\u2019information \u00e0 l\u2019attention de toutes ces jeunes familles qui souhaitent s\u2019\u00e9tablir en France.\u00bb Jean-Fran\u00e7ois Besson ajoute: \u00abA Gen\u00e8ve, un climat antifrontalier s\u2019est d\u00e9velopp\u00e9 de fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale ces derni\u00e8res ann\u00e9es. En Suisse comme en France, il n\u2019y a pas d\u2019acteur politique majeur qui d\u00e9fende les questions transfrontali\u00e8res. Les frontaliers sont une population peu repr\u00e9sent\u00e9e d\u00e9mocratiquement.\u00bb<\/p>\n Un message clair.<\/strong> \u00abJe regrette que des milliers de Genevois quittent le canton pour s\u2019\u00e9tablir de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 de la fronti\u00e8re\u00bb, reconna\u00eet le conseiller d\u2019Etat genevois Fran\u00e7ois Longchamp, qui ne compte donc pas publier de brochure pour ses concitoyens qui souhaitent \u00e9migrer. \u00abD\u2019autant que, pour certains, ce n\u2019est pas forc\u00e9ment un choix et qu\u2019ils pr\u00e9f\u00e9reraient vivre \u00e0 Gen\u00e8ve si le march\u00e9 \u00e9tait moins exsangue. Il s\u2019agit d\u2019une perte s\u00e8che pour notre soci\u00e9t\u00e9 et notre \u00e9conomie. Et je suis d\u00e9sol\u00e9 pour ceux qui ont des probl\u00e8mes en France. Mais la fronti\u00e8re n\u2019est pas une limite avec laquelle on peut jouer pour n\u2019en tirer que des avantages. On ne peut pas s\u2019exiler en France pour se loger moins cher et vouloir les m\u00eames avantages que les r\u00e9sidents suisses. Si nous octroyons des avantages aux Suisses qui d\u00e9m\u00e9nagent en France, que dirons-nous \u00e0 ceux qui ont choisi de rester?\u00bb LARGEUR.COM<\/p>\n T\u00e9moignages<\/strong><\/p>\n PATRICE BURTIN, 66 ANS, THONON<\/strong><\/p>\n \u00abJe vais revenir en Suisse\u00bb<\/strong><\/p>\n A 66 ans, Patrice Burtin profitait d\u2019une retraite paisible depuis quelques ann\u00e9es \u00e0 son domicile de Thonon. Il a men\u00e9 toute sa vie professionnelle \u00e0 Gen\u00e8ve, chez le m\u00eame employeur, la TSR. Jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il d\u00e9couvre par hasard, gr\u00e2ce \u00e0 un ami, que parce qu\u2019il r\u00e9sidait en France, il n\u2019aurait pas droit \u00e0 une place dans un EMS suisse.<\/p>\n \u00abIl y a quelques ann\u00e9es, j\u2019ai accompagn\u00e9 ma m\u00e8re dans ses derni\u00e8res semaines \u00e0 l\u2019h\u00f4pital de Thonon. Les conditions n\u2019\u00e9taient pas bonnes, je pr\u00e9f\u00e8re nettement les h\u00f4pitaux suisses! Lorsque j\u2019ai appris qu\u2019il fallait vivre en Suisse depuis au moins cinq ans pour pouvoir entrer dans un EMS, je me suis mis \u00e0 chercher un appartement dans le canton de Vaud. J\u2019ai 66 ans et je commence \u00e0 entrer dans une zone de turbulences. Ce sont des choix que je dois faire maintenant. Et je n\u2019ai aucune envie de causer un quelconque souci \u00e0 ma fille durant les derni\u00e8res ann\u00e9es de ma vie.\u00bb<\/p>\n Dans quelques semaines, Patrice Burtin partira \u00e0 Leysin, o\u00f9 il s\u2019est trouv\u00e9 un appartement. Il constate que des connaissances de son entourage ont \u00e9galement rebrouss\u00e9 chemin vers leur pays d\u2019origine: \u00abCertains de mes amis sont revenus vivre en Suisse lorsqu\u2019ils ont atteint un grand \u00e2ge ou qu\u2019ils \u00e9taient malades. En France, pour celui qui n\u2019a pas les moyens de se payer un EMS priv\u00e9, il n\u2019existe pas grand chose.\u00bb<\/p>\n FRAN\u00c7OIS DUC, 57 ANS, ANNEMASSE<\/strong><\/p>\n \u00abJ\u2019ai r\u00e9alis\u00e9 mon statut de frontalier lorsque je me suis retrouv\u00e9 au ch\u00f4mage\u00bb<\/strong><\/p>\n Lorsque Fran\u00e7ois Duc, 57 ans, a perdu son emploi d\u2019\u00e9lectrom\u00e9canicien il y a deux ans, il s\u2019est \u00abpris une claque\u00bb. Ce p\u00e8re de deux adolescents a toujours travaill\u00e9 sur Gen\u00e8ve. Quand il a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019acheter son logement \u00e0 Annemasse il y a quelques ann\u00e9es, il ignorait les cons\u00e9quences. \u00abC\u2019est lorsque je me suis retrouv\u00e9 au ch\u00f4mage que j\u2019ai r\u00e9alis\u00e9 que je devais m\u2019inscrire \u00e0 P\u00f4le emploi et que je n\u2019allais avoir droit qu\u2019\u00e0 57% de mon dernier salaire.\u00bb Surtout, les prestations et les mesures de r\u00e9insertion du syst\u00e8me fran\u00e7ais n\u2019ont rien \u00e0 voir avec celles de l\u2019Office cantonal de l\u2019emploi de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9 de la fronti\u00e8re: \u00abJ\u2019ai d\u00fb attendre 6 mois pour pouvoir rencontrer un conseiller, et lorsque ce rendez-vous a enfin eu lieu, il s\u2019agissait uniquement de m\u2019expliquer le fonctionnement administratif de P\u00f4le emploi!\u00bb Et lorsque Fran\u00e7ois Duc a \u00e9mis l\u2019id\u00e9e de suivre des cours d\u2019allemand, on lui a r\u00e9pondu que ce genre de mesures n\u2019\u00e9taient pas pr\u00e9vues. \u00abTout le syst\u00e8me est con\u00e7u depuis Paris, il n\u2019est pas du tout adapt\u00e9 aux sp\u00e9cificit\u00e9s r\u00e9gionales, et encore moins au march\u00e9 suisse.\u00bb En tant que frontalier, il estime qu\u2019il est plus difficile de trouver un emploi \u00e0 Gen\u00e8ve: \u00abM\u00eame avec la nationalit\u00e9 suisse, c\u2019est le lieu de r\u00e9sidence qui compte aux yeux de certains employeurs.\u00bb Fran\u00e7ois Duc confie qu\u2019il a pens\u00e9 \u00e0 d\u00e9m\u00e9nager en Suisse: \u00abToute ma vie se trouve \u00e0 Gen\u00e8ve. 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